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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

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Titre :	L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement
Auteurs :	Bernard Peignot ; Michaël Rivier ; Jérôme Dutordoir
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Paris : Groupe France Agricole, 2019
Collection :	Agri Décisions
Sous-collection :	Droit de l'entreprise agricole
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-85557-349-6
Format :	261 p. / Index ; tabl.
Index. décimale :	349.4 (Droit rural )
Résumé :	Se fondant sur le cadre juridique et une jurisprudence importante, l'ouvrage explique les grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents acteurs (représentants des communes, propriétaires, conseils départementaux, géomètres-experts).