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Documents disponibles dans cette catégorie (13)
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Groupe Interministériel d'Evaluation de l'Environnement | Paris : La Documentation Française | ENVIRONNEMENT | 1975Rapport de la Commission Agriculture Environnement (octobre 1973 - août 1975) du Groupe Interministériel d'Évaluation de l'Environnement. Une première partie, de caractère méthodologique, éclaire la démarche suivie et pose les problèmes soulevés[...]
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Bernard Peignot ; Michaël Rivier ; Jérôme Dutordoir | Paris : Groupe France Agricole | Agri Décisions | 2019Se fondant sur le cadre juridique et une jurisprudence importante, l'ouvrage explique les grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents a[...]texte imprimé
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Jean-Marc Moriceau, Directeur de publication ; Philippe Madeline, Directeur de publication | Caen : MAISON DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES DE CAEN | 2003Sommaire : Portrait d'une montagne : Enveig (Pyrénées Orientales) ; Agriculture et alimentation à l'époque gallo-romaine (France du Nord) ; La vie montagnarde en Faucigny à la vie du Moyen Age ; Espaces ruraux et tremblements de terre dans la Fr[...]texte imprimé
Les thèmes sur le droit de l'exploitation agricole sont classés par ordre alphabétique, ce qui en facilite l'accès.texte imprimé
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Bernard Peignot ; Catherine Minard-Libeau ; Véronique Déaud | Paris : Groupe France Agricole | Références | 1999Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l’État. Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de p[...]texte imprimé
Récit d'un maire de la petite commune de Viaux confronté au remembrement.
