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31326 Castanet Tolosan
France
05 61 75 34 38
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Catégorie intercommunalité
> 2715 administration > administration publique > administration locale > intercommunalité
Synonyme(s)communauté d'agglomération ;communauté de communes ;communauté urbaine ;coopération intercommunale ;district ;EPCI ;établissement public de coopération intercommunale ;syndicat intercommunal à vocation multiple ;organisme intercommunal ;SIVOM syndicat de communesVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (30)
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François Poulle ; MAIRIE-CONSEILS ; Fédération des Parcs naturels régionaux de France | Paris : SYROS | LES CAHIERS DE L'INTERCOMMUNALITE | 1992Nombreux sont les territoires qui se sont avancés sur la voie de l'intercommunalité par la mise en commun d'équipements ou de services. Plus rares sont ceux qui ont entrepris de débattre et de légiférer en commun sur l'aménagement de l'espace. D[...]
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Synthèse de la recherche-action réalisée en 2001-2002 par l'UNCIEP (Union nationale de centres permanents d'initiatives pour l'environnement) sur les pratiques des CPIE liées à l'articulation entre les projets collectifs agricoles et les projets[...]
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Programme Développement rural ; Fédération des parcs naturels de France ; Yves Gorgeu, Directeur de publication ; Catherine Jenkins, Directeur de publication | Paris : La Documentation Française | Pratiques de l'intercommunalité | 1995Ce guide montre l'intérêt d'une approche du paysage dans les projets intercommunaux et présente la charte paysagère. Les trois parties suivantes détaillent, à l'aide d'exemples concrets, les trois étapes fondamentales d'une charte paysagère : di[...]
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Mémoire de recherche de Master 2 recherche ESSOR (Espaces, sociétés rurales, logiques économiques), visant à analyser la co-construction d'une démarche de projet agricole dans les territoires périurbains au regard des enjeux d'aménagement et de [...]
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Guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercommunale.
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Description de l'intercommunalité et présentation de certaines expériences.
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Rapport d’information déposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur l’évaluation de la politique d’aménagement du territoire en milieu rural. L'évaluation réalisée concerne tous les di[...]
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François Pouthier, Directeur de publication ; Christophe Miqueu, Directeur de publication | Sarrant : La Librairie des territoires | 2019Ce livre est le résultat d’un travail de cinq ans construit avec les acteurs de l’éducation artistique et culturelle qui, en Nouvelle Aquitaine, ont parié sur les projets culturels de territoire pour ancrer leur engagement commun. Entre recherch[...]
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Patrick Moquay ; MAIRIE-CONSEILS ; Fédération des Parcs naturels régionaux de France | Paris : SYROS | LES CAHIERS DE L'INTERCOMMUNALITE | 1996Présente les éléments qui influent sur le déroulement des démarches intercommunales. Propose d'identifier dans le contexte local douze catégories de facteurs sociopolitiques qui peuvent tantôt faire obstacle, tantôt favoriser la coopération. L'e[...]
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Rémy Le Saout, Directeur de publication | Rennes : Presses Universitaires de Rennes | Espace et territoires | 1997Le territoire français est divisé en 36500 communes. Pour pallier une maillage excessif, de nombreuses réformes ont instauré des établissements intercommunaux. Quel est aujourd'hui l'état de la législation intercommunale ? Comment ont été produi[...]
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Guy Baudelle, Directeur de publication | La Tour-d'Aigues : Editions de l'Aube | Monde en cours | 1995Loudunais, Saumurois, Marmandais, Haut Bocage… La diversité des pays de la façade est familière aux géographes. Ces pays traditionnels, héritiers de traditions vivaces, connaissent un renouveau. Mais le retour au pays n’a rien de nostalgique : l[...]
