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> 2805 droit > droit
droitSynonyme(s)ordre juridique ;système juridique ;droit national droit positif |
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Guide de la loi SRU. Analyse simple et précise des nouvelles dispositions, comparées systématiquement aux dispositions antérieures. Outils pour se situer par rapport aux anciens documents d'urbanisme et entreprendre les nouvelles démarches d'amé[...]texte imprimé
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Eclairage sur les différentes formes de la médiation. Modes alternatifs de résolution de conflits, médiation familiale, pénale, judiciaire civile, scolaire, urbaine et sociale. Définition et rôle des médiateurs. relations avec les pouvoirs publi[...]texte imprimé
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Le droit doit s'adapter avec souplesse à une situation nouvelle et en continuelle évolution. Compte rendu d'un séminaire qui a étudié les conséquences juridiques des multiples mutations induites par les technologies du numérique.document électronique
Catherine Aubertin, Directeur de publication ; Anne Nivart, Directeur de publication | Paris : IRD | Objectifs Suds | 2022Accord international majeur pour une gouvernance mondiale de la biodiversité, le protocole de Nagoya devait permettre d’en finir avec l’exploitation sans contrepartie des ressources naturelles et des savoirs des pays du Sud. Son objectif était d[...]texte imprimé
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Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur | Paris : Foucher | Notions fondamentales | 2008Synthèse des principales notions de droit civil, commercial, du travail, social, pénal général et de la procédure pénale.texte imprimé
F. MONROUX ; O. MONROUX ; C. DERAMBURE ; B. GRANDCHAMP ; J. MORTEMOUSQUE | Cachan : Lavoisier-Tec & Doc | 1993texte imprimé
Guide du PLU, plan local d'urbanisme qui succède aux plans d'occupation des sols. Irrigués par l'idée d'un urbanisme de projet, les PLU devraient être davantage des instruments du renouvellement urbain en intégrant de nouveaux mécanismes de conc[...]texte imprimé
Alain Dumort, Éditeur scientifique ; Werner Herrmann, Éditeur scientifique | Bruxelles : Commission européenne | EUR 16606 FR | 1995A l'initiative de la Commission européenne et avec le soutien de l'Unesco, une soixantaine de spécialistes se sont réunis, dans le cadre d'un colloque tenu à Paris en mars 1995, pour débattre des défis économiques, sociaux et politiques liés à l[...]texte imprimé
Suite aux journées de l'Association Nature, Sciences, Sociétés-Dialogues (1994), ces contributions montrent comment une culture de la précaution pourrait susciter une gestion des risques plus intelligente et plus ouverte aux préoccupations des c[...]