Bienvenue dans la bibliothèque de l'ENSFEA.
Vous pouvez consulter l'ensemble des références bibliographiques du catalogue en interrogeant le moteur de recherche.
Les usagers inscrits, possédant une carte de lecteur, peuvent accéder à leur compte et aux services rattachés : réservations, suivi des prêts, suggestions d'achats.
Accueil
Sélection de la langue
Adresse
Bibliothèque de l’École Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole2 route de Narbonne,
31326 Castanet Tolosan
France
05 61 75 34 38
contact
Détail de l'indexation
349.2 Droit du travail
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 349.4 (21)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte imprimé
texte imprimé
Bernard Peignot ; Michaël Rivier ; Jérôme Dutordoir | Paris : Groupe France Agricole | Agri Décisions | 2019Se fondant sur le cadre juridique et une jurisprudence importante, l'ouvrage explique les grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents a[...]texte imprimé
Regroupe l'ensemble des dispositions des huit livres du Code rural enrichies de commentaires, d'exemples de jurisprudence, de conseils pratiques et de renvois bibliographiques.texte imprimé
Edith Dejean, Directeur de publication ; Isabelle Couturier, Commentateur | Paris : Librairie Dalloz | Codes Dalloz | 2010A jour des nouveaux textes réglementaires du code rural, aménagement foncier et équipement rural, baux ruraux, concurrence, développement rural, droit communautaire agricole, environnement, forêts (code forestier), montagne, production et marché[...]texte imprimé
L'auteur, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'éxécution ou l'inexécution. Puis il analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entrepr[...]texte imprimé
texte imprimé
Présentation des institutions de l'environnement, du droit de la protection de la nature, de la protection de l'environnement culturel, rural et urbain, et du droit des pollutions et nuisances.texte imprimé
texte imprimé
Jacques Blanchet ; Louis Lorvellec ; Pascal Raphaël | Paris : Groupe France Agricole | Comprendre | 1996La genèse des règles juridiques qui réglementent le droit de production et l'octroi des subventions et leurs conséquences sur le milieu social agricole.texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Les thèmes sur le droit de l'exploitation agricole sont classés par ordre alphabétique, ce qui en facilite l'accès.
